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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aparté design
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APARTÉ édition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARTÉ édition
Aparté design, SARL

Numéro de dépôt :
3902441
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
APARTÉ édition de Aparté design

Présentation de la marque APARTÉ édition

Déposée le 5 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aparté design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APARTÉ édition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aparté design domicilié(e) 7 Bd du Maréchal Juin - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 711 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aparté design, M. GUET Franck domicilié(e) 7 Bd du Maréchal Juin - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

La marque APARTÉ édition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTÉ édition est expirée depuis le 5 mars 2022.

Aparté design a également déposé les autres marques suivantes : APARTÉ agencement , APARTÉ stand


Aparté design, SARL - 7 Bd du Maréchal Juin - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France - SIREN 480711027


Aparté design, M. GUET Franck - 7 Bd du Maréchal Juin - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; Elaboration (conception) de mobiliers et objets de décoration.